Conseil municipal du 12 décembre 2019 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, document unique, vœux ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 1-6), Ressources humaines (n° 7-8)).

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Conseil municipal du 12 décembre 2019 : convocation, ordre du jour, feuilles de votes, pouvoirs, feuille de présence, document unique, vœux ; dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Finances (n° 1-6), Ressources humaines (n° 7-8)).

Cote/Cotes extrêmes

806W/12

Date

2019

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