Urbanisme et aménagement. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, suivi : rapport de M. Savat au conseil municipal, projet de protocole, rapport à la commission permanente du conseil général, notes. ZAC Vaucanson, suivi : correspondance, notes, rapport de présentation, registre de consultation préalable, note de conjoncture.

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Urbanisme et aménagement. - Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Hôtel de ville, suivi : rapport de M. Savat au conseil municipal, projet de protocole, rapport à la commission permanente du conseil général, notes. ZAC Vaucanson, suivi : correspondance, notes, rapport de présentation, registre de consultation préalable, note de conjoncture.

Cote/Cotes extrêmes

555W/3

Date

17/06/1996-14/01/2005

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2005

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