689W

Déplier tous les niveaux

Bureau municipal du 12 novembre 2014 : convocation, ordre du jour, document unique. Commissions municipales des 17 et 18 novembre 2014 : convocation, ordre du jour, relevés de décisions. Conseil municipal du 20 novembre 2014, organisation et déroulement : convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuilles de vote, feuilles d'émargement, procès-verbal, compte rendu.

Cote/Cotes extrêmes

689W/32

Date

2014