Accidents d'enfants dans les centres de vacances ou de loisirs : dossier de suivi du remboursement des frais de soins auprès des parents par l'assurance de la ville (Smacl).

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Accidents d'enfants dans les centres de vacances ou de loisirs : dossier de suivi du remboursement des frais de soins auprès des parents par l'assurance de la ville (Smacl).

Cote/Cotes extrêmes

348W/11

Date

07/1998-12/1998

Conditions d'accès

Communicable au bout de 120 ans à partir de 1998

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