Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville, concession à la SEMIP : notes de conjoncture et comptes rendus annuels à la collectivité locale (CRACL), notes, consultation juridique, correspondance.

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872W/1-20

Date

1997-2021

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Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville.

Zone d'aménagement concerté (ZAC) Centre-Ville, concession à la SEMIP : notes de conjoncture et comptes rendus annuels à la collectivité locale (CRACL), notes, consultation juridique, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

872W/8

Date

2003-2017

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