Registre des délibérations. - Entretien de l'installation mécanique et électrique de l'église Sainte-Marthe, contrat Mamias : décision 1994-156 (folio 90 verso).

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Délibérations (1994)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/7

Date

1994

Registre des délibérations. - Entretien de l'installation mécanique et électrique de l'église Sainte-Marthe, contrat Mamias : décision 1994-156 (folio 90 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/7

Date

14/11/1994

Mots clés matières

surveillance des bâtiments

Mots clés typologiques

décision du maire

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