Comité technique paritaire (CTP), réunions de janvier 2011 à mars 2012 : ordres du jour, comptes rendus, relevés de décisions, notes, fiches de poste, feuilles d'appel, rapports, bilan, supports de présentation, arrêtés du maire, organigramme, convention, protocoles, état du personnel, calendriers prévisionnels, planning, délibération du conseil communautaire, correspondance, réglementation.

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Cote/Cotes extrêmes

805W/1-17

Date

1988-2017

Présentation du contenu

Réunions du comité technique paritaire puis comité technique (1988-2016). Réunions du comité d'hygiène et de sécurité puis du comité d'hygiène, de sécurité et des conditions de travail (2009-2017). Élections professionnelles, organisation (1989-2014). Grèves, alertes sociales et exercice du dialogue social (1996-2014). Régime indemnitaire et avantages sociaux, conditions de travail et gestion de la carrière des agents (2003-2017).