Séance d'installation du conseil municipal du 27 mai 2020, organisation : notes, convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuilles de présence, bulletins de vote, feuilles de votes, feuille d'émargement ; dossier de séance : compte rendu comprenant le procès-verbal de l'élection du maire et de ses adjoints, délibérations, annexes, bordereaux de transmission, discours du maire.

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Cote/Cotes extrêmes

832W/1-17

Date

2020-2021

Séance d'installation du conseil municipal du 27 mai 2020, organisation : notes, convocation, ordre du jour, document unique, pouvoirs, feuilles de présence, bulletins de vote, feuilles de votes, feuille d'émargement ; dossier de séance : compte rendu comprenant le procès-verbal de l'élection du maire et de ses adjoints, délibérations, annexes, bordereaux de transmission, discours du maire.

Cote/Cotes extrêmes

832W/1

Date

2020

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