Conseil municipal du 13 novembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-6), Ressources humaines (n° 7-8), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 9-16), Urbanisme (n° 17), Petite enfance et familles (n° 18), Santé (n° 19-23), Développement socio-culturel (n° 24)).

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Cote/Cotes extrêmes

806W/1-41

Date

2018-2020

Conseil municipal du 13 novembre 2019, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n° 1-2), Finances (n° 3-6), Ressources humaines (n° 7-8), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n° 9-16), Urbanisme (n° 17), Petite enfance et familles (n° 18), Santé (n° 19-23), Développement socio-culturel (n° 24)).

Cote/Cotes extrêmes

806W/10

Date

2019

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