Propriété à Pugny-Chatenod en Savoie, dossiers d'acquisition du centre de vacances sans n° et 93-159. Propriété à Saint-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime, échange deparcelles entre la commune de Pantin et la commune de Saint-Denis-d'Oléron : dossier sans n°.

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594W

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594W

Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Foncier

Propriété à Pugny-Chatenod en Savoie, dossiers d'acquisition du centre de vacances sans n° et 93-159. Propriété à Saint-Denis-d'Oléron en Charente-Maritime, échange deparcelles entre la commune de Pantin et la commune de Saint-Denis-d'Oléron : dossier sans n°.

Cote/Cotes extrêmes

594W/80

Date

1956-1996

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1996

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