Dossier de marché complémentaire : planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, charte d'insertion, rapport initial de contrôle technique, plan général de coordination, rapport de cotation provisoire Qualitel, arrêté de permis de construire, rapports de sol, notice acoustique, notice de sécurité incendie, notice d'accessibilité. - Archives et patrimoine de Pantin

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649W

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Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Maîtrise d'ouvrage

Construction d'un bâtiment de 58 logements et d'un gymnase semi-enterré rue Édouard-Renard à Pantin

Dossier de marché complémentaire : planning, cahier des clauses administratives particulières, cahier des clauses techniques particulières, charte d'insertion, rapport initial de contrôle technique, plan général de coordination, rapport de cotation provisoire Qualitel, arrêté de permis de construire, rapports de sol, notice acoustique, notice de sécurité incendie, notice d'accessibilité.

Cote/Cotes extrêmes

649W/143

Date

2007

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2007

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