698W

Déplier tous les niveaux

Conseil municipal du 10 février 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Urbanisme (n° 17)). Conseil municipal du 31 mars 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Petite enfance (n° 35)). Conseil municipal du 17 juin 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Aménagement (n° 10)). Conseil municipal du 22 septembre 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Vie associative (n° 28), Vie des quartiers (n° 30-32)). Conseil municipal du 20 octobre 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Vie des quartiers (n° 14-15)). Conseil municipal du 17 novembre 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Développement économique, commerce et emploi (n° 21)). Conseil municipal du 15 décembre 2011, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de télétransmission (Relations humaines (n°12), Aménagement (n° 28), Développement économique (n° 30-31, 34), Santé (n° 43), Développement culturel (n° 69), Intercommunalité (n° 80)).

Cote/Cotes extrêmes

698W/23

Date

2011