Conseil municipal du 30 juin 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n°1), Finances (n°2-3), Ressources humaines (n°4), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n°5-6-7-8), Développement urbain durable (n°9), Aménagement et commerce (n°10-11-12), Habitat et logement (n°13-14-15), Urbanisme (n°16-17-18-19), Mission Grand Quatre-Chemins (n°20-21-22), Action sociale et relations avec les usagers (n°23-24)). - Archives et patrimoine de Pantin

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Cote/Cotes extrêmes

749W/1-50

Date

2010-2017

Modalités d'entrées

Versement

Mots clés producteurs

Département Ressources / Direction des Affaires juridiques, des achats et des marchés publics / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 30 juin 2017, dossier de séance : délibérations, pièces annexes, bordereaux de transmission (Direction générale des services (n°1), Finances (n°2-3), Ressources humaines (n°4), Affaires juridiques, achats et marchés publics (n°5-6-7-8), Développement urbain durable (n°9), Aménagement et commerce (n°10-11-12), Habitat et logement (n°13-14-15), Urbanisme (n°16-17-18-19), Mission Grand Quatre-Chemins (n°20-21-22), Action sociale et relations avec les usagers (n°23-24)).

Cote/Cotes extrêmes

749W/8

Date

2017

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