Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel de bureau pour les services de la ville, avenant n° 1 au marché négocié Gaspard : décision 1994-148 (folio 81).

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Délibérations (1994)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/7

Date

1994

Registre des délibérations. - Fourniture de petit matériel de bureau pour les services de la ville, avenant n° 1 au marché négocié Gaspard : décision 1994-148 (folio 81).

Cote/Cotes extrêmes

400W/7

Date

21/10/1994

Mots clés matières

commande publique

Mots clés typologiques

décision du maire

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