Registre des délibérations. - Contrat assurance Socassur, avenant n° 2 police n° 1 885 672 pour sécurité des déplacements de la flotte automobile et des personnes transportées : décision 1982-57 (page 64).

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90W9_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/9

Date

1981-1982

Registre des délibérations. - Contrat assurance Socassur, avenant n° 2 police n° 1 885 672 pour sécurité des déplacements de la flotte automobile et des personnes transportées : décision 1982-57 (page 64).

Cote/Cotes extrêmes

90W/9

Date

11 mai 1982

Mots clés typologiques

décision du maire

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