712W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

712W1-10

Date

2001-2015

Comité de direction générale (CODG), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, correspondance (septembre 2009-juin 2015). Réunion de directeurs du 24 mars 2011 : ordre du jour, notes. Réunions de direction générale - secteur Aménagement et politique de la ville : ordres du jour, notes, pièces annexes (janvier 2005-mai 2005). Comité de direction du département Développement urbain durable (CODIR DUD), réunions : ordres du jour, relevés de décision, comptes rendus, notes, pièces annexes, extraits des agendas des directeurs (mars 2010-septembre 2010).

Cote/Cotes extrêmes

712W/2

Date

2009-2015

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2015