Registre des délibérations. - Assurance automobile pour les personnes transportées dans les cars, police n° 2.380.199 ZX (page 86).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

7W59_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

7W/59

Date

1971

Registre des délibérations. - Assurance automobile pour les personnes transportées dans les cars, police n° 2.380.199 ZX (page 86).

Cote/Cotes extrêmes

7W/59

Date

24 novembre 1971

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.