Registre des délibérations. - Assurance risques spéciaux pour les appareils photographiques du service Audiovisuel, police 55093860 Abeille assurances - Socassur : décision 1992-29 (folio 54).

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Délibérations (1991-1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

1991-1992

Registre des délibérations. - Assurance risques spéciaux pour les appareils photographiques du service Audiovisuel, police 55093860 Abeille assurances - Socassur : décision 1992-29 (folio 54).

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

2 mars 1992

Mots clés matières

compagnie d'assurance

Mots clés typologiques

décision du maire

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