649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Dossier de marché, consultation des entreprises pour la mission de coordination sécurité et protection de la santé : correspondance, avenants, décomposition du prix, offres de prix, mémoire justificatif, références, proposition d'honoraires, conditions générales, comptes rendus, fiches de synthèses et d'examen de documents, rapport initial, conventions, offres, rapport d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, fiches d'observation, plan général de coordination. Certification Qualitel et Habitat et environnement : correspondance, demande de certificat, règles générales, règlement technique, avenants, rapport d'audit, tableaux d'évaluation définitive et de repérage des logements, bordereau des pièces techniques. Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage Cap Terre : rapports, avenant, référentiel. Échanges avec le géomètre : correspondance, plans de cession, procès-verbaux de délimitation, plan parcellaires, plan d'implantation.

Cote/Cotes extrêmes

649W/168

Date

2004-2008

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C