Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Opération Ténine, construction de 36 logements, de locaux d'activité et d'un commerce à Pantin
Dossier de marché, consultation des entreprises pour la mission de coordination sécurité et protection de la santé : correspondance, avenants, décomposition du prix, offres de prix, mémoire justificatif, références, proposition d'honoraires, conditions générales, comptes rendus, fiches de synthèses et d'examen de documents, rapport initial, conventions, offres, rapport d'interventions ultérieures sur l'ouvrage, fiches d'observation, plan général de coordination. Certification Qualitel et Habitat et environnement : correspondance, demande de certificat, règles générales, règlement technique, avenants, rapport d'audit, tableaux d'évaluation définitive et de repérage des logements, bordereau des pièces techniques. Mission d'assistance à la maîtrise d'ouvrage Cap Terre : rapports, avenant, référentiel. Échanges avec le géomètre : correspondance, plans de cession, procès-verbaux de délimitation, plan parcellaires, plan d'implantation.
Évaluation, tris et éliminations, sort final