École de Plein Air. - Réfection de la couverture et tubes, contentieux : relevés des mémoires vérifiés et des marchés, courriers, jugements, devis couverture, liste des entreprises adjudicataires, soumissions, marchés, affiches, mémoires, certificats de paiement, ordre de service, procès-verbal de réception définitive, cahier des charges.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

156W

Déplier tous les niveaux

156W

Cote/Cotes extrêmes

156W/1-65

Date

1880-1990

Mots clés producteurs

Services techniques

École de Plein Air. - Réfection de la couverture et tubes, contentieux : relevés des mémoires vérifiés et des marchés, courriers, jugements, devis couverture, liste des entreprises adjudicataires, soumissions, marchés, affiches, mémoires, certificats de paiement, ordre de service, procès-verbal de réception définitive, cahier des charges.

Cote/Cotes extrêmes

156W/34

Date

1969-1972

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.