Registre des délibérations. - Régie n° 11 de recettes pour l'école municipale des sports, création d'une cinquième sous-régie pour le gymnase Henri-Wallon : décision 1985-125 (page 45).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Régie n° 11 de recettes pour l'école municipale des sports, création d'une cinquième sous-régie pour le gymnase Henri-Wallon : décision 1985-125 (page 45).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

6 août 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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