Département Ressources, gouvernance et suivi de dossiers de ressources humaines (RH) dont l'harmonisation du régime indemnitaire (RI), la mise à plat de la nouvelle bonification indiciaire (NBI), les processus RH, l'absentéisme, le document unique d'évaluation des risques (DUER) et le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) : dossiers de travail, rapports, supports de présentation, notes, correspondance.

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779W

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779W

Cote/Cotes extrêmes

779W/1-25

Date

2002-2020

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Est-ensemble, gouvernance et participation au comité des directeurs généraux des services (2011-2018). Grands dossiers municipaux, gouvernance et suivi (2002-2020). Relevés de décisions du Codir (2010-2019) et du Codg (2010-2019).

Mots clés producteurs

Direction générale des services

Département Ressources, gouvernance et suivi de dossiers de ressources humaines (RH) dont l'harmonisation du régime indemnitaire (RI), la mise à plat de la nouvelle bonification indiciaire (NBI), les processus RH, l'absentéisme, le document unique d'évaluation des risques (DUER) et le RIFSEEP (Régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel) : dossiers de travail, rapports, supports de présentation, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

779W/18

Date

2002-2018

Conditions d'accès

Communicable au bout de 50 ans à partir de 2018

Communicabilité à 50 ans