Gouvernance du territoire de l'établissement public territorial Est Ensemble. - Commission locale d'évaluation des charges : dossiers de travail, rapports, notes, correspondance (octobre 2012- décembre 2015).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

779W

Déplier tous les niveaux

779W

Cote/Cotes extrêmes

779W/1-25

Date

2002-2020

Modalités d'entrées

Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Est-ensemble, gouvernance et participation au comité des directeurs généraux des services (2011-2018). Grands dossiers municipaux, gouvernance et suivi (2002-2020). Relevés de décisions du Codir (2010-2019) et du Codg (2010-2019).

Mots clés producteurs

Direction générale des services