Immeubles en ruines, réglementations sanitaires, recouvrement des travaux obligatoires, hygiène alimentaire, vente de chiens et chats, enlèvement des véhicules, travaux sur voies communales, conduites de fumée, amiante, redevances dues par les usagers de l'assainissement et des stations d'épuration : réglementation, documentation.

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598W

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598W

Cote/Cotes extrêmes

598W/1-36

Date

1856-2009

Immeubles en ruines, réglementations sanitaires, recouvrement des travaux obligatoires, hygiène alimentaire, vente de chiens et chats, enlèvement des véhicules, travaux sur voies communales, conduites de fumée, amiante, redevances dues par les usagers de l'assainissement et des stations d'épuration : réglementation, documentation.

Cote/Cotes extrêmes

598W/34

Date

1856-1978

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1978

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