784W

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Cote/Cotes extrêmes

784W1-22

Date

1969-2018

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Versement

Présentation du contenu

Analyse sommaire : Chrono départ du département Patrimoine Cadre de vie et démocratie locale (2018). Déclarations d'intention de commencement de travaux (2018). Déclarations de projet de travaux (2018). Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité (1969-2018).

Manifestations temporaires, contrôle en matière de sécurité et d'accessibilité. - Marché et patinoire de Noël square Stalingrad, passage de la commission communale de sécurité et d'accessibilité (CCSA) : plans, dossier de sécurité, dossier technique, correspondance, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux, arrêté (2010). Journée « Petit à Pantin » square Stalingrad : plans, compte-rendu de visite, correspondance, rapports, attestations, procès-verbal, extrait du registre de sécurité, programme (2011). Fête de la musique parc des Courtillières, passage de la CCSA : dossier technique, notice de sécurité, devis, correspondance, extrait du registre de sécurité, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité, procès-verbaux (2011). Péniche Antipode : fiche technique, plan, convention, programme, rapports de visite, plan, procès-verbal, notice de sécurité, programme (2011). Biennale internationale des arts de la Marionnette théâtre au Fil-de-L'eau : programme, correspondance, rapport d'essai (2011). Chapiteau loisirs parc des Courtillières, passage de la CCSA : convocation, procès-verbaux, notifications, correspondance (2011). « La Quermesse de Ménétreux » stade Sadi-Carnot, passage de la CCSA : plans, correspondance, dossier de sécurité, dossier technique, avis de la sous-commission départementale pour la sécurité incendie, procès-verbaux, arrêté (2011).

Cote/Cotes extrêmes

784W/17

Date

2010-2011