Régies de recettes : délibérations, arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification, correspondance. - Bains-douches, droits d'entrée (n° 2). Restaurants scolaires (n° 3). Concessions, taxes funéraires et opérations diverses dans le cimetière (n° 8). Classes de neige et classes vertes (n° 9).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

34W

Déplier tous les niveaux

34W

Cote/Cotes extrêmes

34W/1-94

Date

1963-1984

Régies de recettes : délibérations, arrêtés, décisions, procès-verbaux de vérification, correspondance. - Bains-douches, droits d'entrée (n° 2). Restaurants scolaires (n° 3). Concessions, taxes funéraires et opérations diverses dans le cimetière (n° 8). Classes de neige et classes vertes (n° 9).

Cote/Cotes extrêmes

34W/11

Date

1965-1983

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1983

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.