Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat d'assurance des véhicules et cyclomoteurs auprès de la compagnie Rhin et Moselle n° 2.241.155 : décision 1977-2 (page 14).

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90W3_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/3

Date

1976-1977

Registre des délibérations. - Avenant n° 1 au contrat d'assurance des véhicules et cyclomoteurs auprès de la compagnie Rhin et Moselle n° 2.241.155 : décision 1977-2 (page 14).

Cote/Cotes extrêmes

90W/3

Date

30 décembre 1976

Mots clés typologiques

décision du maire

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