Immeuble du 23, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 88-045. Immeuble du 47, rue des Pommiers, dossier d'acquisition et de cession du lot volume 2 n° 87-039. Immeuble du 38, rue du Pré-Saint-Gervais, dossier d'acquisition et de cession n° 87-030.

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594W

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594W

Cote/Cotes extrêmes

594W/1-90

Date

1937-2009

Mots clés producteurs

Foncier

Immeuble du 23, rue Pasteur, dossier d'acquisition et de cession n° 88-045. Immeuble du 47, rue des Pommiers, dossier d'acquisition et de cession du lot volume 2 n° 87-039. Immeuble du 38, rue du Pré-Saint-Gervais, dossier d'acquisition et de cession n° 87-030.

Cote/Cotes extrêmes

594W/61

Date

1988-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989

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