Registre des délibérations. - Entretien des matériels supplémentaires équipant le local transmetteur téléphonique, avenant n° 1 au contrat TBS : décision 1992-38 (folio 60).

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Délibérations (1991-1992)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

1991-1992

Registre des délibérations. - Entretien des matériels supplémentaires équipant le local transmetteur téléphonique, avenant n° 1 au contrat TBS : décision 1992-38 (folio 60).

Cote/Cotes extrêmes

400W/1

Date

26 mars 1992

Mots clés typologiques

décision du maire

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