Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi de l’aménagement : supports de réunions, dossier de demande de permis de construire pour le lot 2, étude de faisabilité pour le lot 3, rapport de constructibilité du lot 3, dossier préparatoire du dossier de permis de construire pour le lot 3, comptes rendus de réunion, notes, correspondance.

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712W

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712W

Cote/Cotes extrêmes

712W1-10

Date

2001-2015

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable

Zone d’aménagement concerté (ZAC) du Port, suivi de l’aménagement : supports de réunions, dossier de demande de permis de construire pour le lot 2, étude de faisabilité pour le lot 3, rapport de constructibilité du lot 3, dossier préparatoire du dossier de permis de construire pour le lot 3, comptes rendus de réunion, notes, correspondance.

Cote/Cotes extrêmes

712W/10

Date

2012-2013

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