Registre des délibérations. - Assurance complémentaire automobile pour les personnes transportées, approbation de l'avenant de résiliation de la police n° 4063 233 Compagnie Rhin et Moselle : décision 1980-1 (page 64).

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90W6_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

1979-1980

Registre des délibérations. - Assurance complémentaire automobile pour les personnes transportées, approbation de l'avenant de résiliation de la police n° 4063 233 Compagnie Rhin et Moselle : décision 1980-1 (page 64).

Cote/Cotes extrêmes

90W/6

Date

27 novembre 1979

Mots clés typologiques

décision du maire

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