Registre des délibérations. - École de Plein-Air, école Painlevé à Rosny-sous-Bois et école Joliot-Curie au Blanc-Mesnil, organisation du transport d'enfants handicapés pour 1988-1989 (page 93).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/19

Date

1988-1989

Registre des délibérations. - École de Plein-Air, école Painlevé à Rosny-sous-Bois et école Joliot-Curie au Blanc-Mesnil, organisation du transport d'enfants handicapés pour 1988-1989 (page 93).

Cote/Cotes extrêmes

190W/19

Date

28 février 1989

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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