Conseil municipal du 13 décembre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Petite enfance et familles (n° 41), Santé (n° 42-43-44-45), Développement socio-culturel (n° 46-47-48), Éducation et loisirs éducatifs (n° 49-50-51-52-53), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 54-55-56-57), Cadre de vie et démocratie locale (n° 58-59), Voirie et déplacements (n° 60-61), Direction générale des services (n° 62-63), information (n° 64)).

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Cote/Cotes extrêmes

765W/1-32

Date

2009-2018

Conseil municipal du 13 décembre 2018, dossier de séance : délibérations, annexes, bordereaux de transmission (Petite enfance et familles (n° 41), Santé (n° 42-43-44-45), Développement socio-culturel (n° 46-47-48), Éducation et loisirs éducatifs (n° 49-50-51-52-53), Citoyenneté, sports et tranquillité publique (n° 54-55-56-57), Cadre de vie et démocratie locale (n° 58-59), Voirie et déplacements (n° 60-61), Direction générale des services (n° 62-63), information (n° 64)).

Cote/Cotes extrêmes

765W/18

Date

2018

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