Registre des délibérations. - Opération d'aménagement de l'îlot Jean-Jaurès, approbation du nouveau traité de concession avec la SEMIP et versement d'une avance de trésorerie (folio 53).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

Délibérations (1999)

Déplier tous les niveaux

Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

1999

Registre des délibérations. - Opération d'aménagement de l'îlot Jean-Jaurès, approbation du nouveau traité de concession avec la SEMIP et versement d'une avance de trésorerie (folio 53).

Cote/Cotes extrêmes

449W/32

Date

30 septembre 1999

Mots clés matières

urbanisme

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.