Registre des délibérations. - Responsabilité et individuelle accidents de l'école municipale des sports, avenant à la police n° 300695 Socassur pour régularisation : décision 1985-11 (page 59).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

90W13_Deliberations

Déplier tous les niveaux

Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

1984-1985

Registre des délibérations. - Responsabilité et individuelle accidents de l'école municipale des sports, avenant à la police n° 300695 Socassur pour régularisation : décision 1985-11 (page 59).

Cote/Cotes extrêmes

90W/13

Date

24 janvier 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.