Registre des délibérations. - Assurance tous risques des expositions Le masque et le carnaval et Fête du livre, avenant d'extension à la police n° 413 568 437 M Socassur : décision 1986-241 (page 72).

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90W16_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/16

Date

1986-1987

Registre des délibérations. - Assurance tous risques des expositions Le masque et le carnaval et Fête du livre, avenant d'extension à la police n° 413 568 437 M Socassur : décision 1986-241 (page 72).

Cote/Cotes extrêmes

90W/16

Date

7 janvier 1987

Mots clés typologiques

décision du maire

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