Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Échanges avec la Samacim : correspondance, comptes rendus de réunions, plans (1988-1994). Dossier de consultation des entreprises : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1992). Dossier de marché : CCAP, CCTP, plans (1992).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

474W

Déplier tous les niveaux

474W

Cote/Cotes extrêmes

474W/1-200

Date

1971-2004

Mots clés producteurs

Société d'économie mixte de Pantin

Zone d'aménagement concerté (ZAC) de l'Église, réalisation des VRD et aménagements extérieurs. - Échanges avec la Samacim : correspondance, comptes rendus de réunions, plans (1988-1994). Dossier de consultation des entreprises : cahier des clauses administratives particulières (CCAP), cahiers des clauses techniques particulières (CCTP), plans (1992). Dossier de marché : CCAP, CCTP, plans (1992).

Cote/Cotes extrêmes

474W/145

Date

1988-1994

Conditions d'accès

Communicable à partir de 1994

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.