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713W

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Cote/Cotes extrêmes

713W/1-28

Date

1998-2017

Mots clés producteurs

Département Développement urbain durable / Direction de l'Aménagement et du commerce / Pôle Aménagement et programmation urbaine

Zone d’aménagement concerté (ZAC) Centre-ville. - Acquisition et aménagement du 27 rue Hoche : acte d’acquisition (1994), bail précaire, décision de préemption, constat d’huissier, acte de vente (2010), études géotechniques, diagnostic amiante, notes, correspondance (1992-2010). Étude sur la pollution : diagnostic de pollution du site Hermès (2007), diagnostic de pollution des sols au 27-33 rue Hoche (2009). Étude sur le stationnement : rapport d’étude de Sareco (2008). Aménagement des espaces publics : cahier des prescriptions des espaces publics (2007), dossier plan masse (2007).

Cote/Cotes extrêmes

713W/25

Date

1992-2010

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2010