F12 commission communale des impôts directs (CCID), raisons : évaluation foncière des propriétés bâties, direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis (1995). F13 CCID évaluation foncière à bâtir, raisons : constructions nouvelles, annulations, extensions, changement de consistance (novembre 1992). F14 industrie en Seine-Saint-Denis, raison : documentation ; pièces jointes : en poche chambre de commerce et d'industrie de Paris-Seine-Saint-Denis, en poche L'industrie en Seine-Saint-Denis, assises de l'industrie en Seine-Saint-Denis, Ferimel Industries, comités de bassin d'emploi (1991). - Archives et patrimoine de Pantin

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Cote/Cotes extrêmes

334W/1-210

Date

1971-1998

Mots clés producteurs

F12 commission communale des impôts directs (CCID), raisons : évaluation foncière des propriétés bâties, direction des services fiscaux de la Seine-Saint-Denis (1995). F13 CCID évaluation foncière à bâtir, raisons : constructions nouvelles, annulations, extensions, changement de consistance (novembre 1992). F14 industrie en Seine-Saint-Denis, raison : documentation ; pièces jointes : en poche chambre de commerce et d'industrie de Paris-Seine-Saint-Denis, en poche L'industrie en Seine-Saint-Denis, assises de l'industrie en Seine-Saint-Denis, Ferimel Industries, comités de bassin d'emploi (1991).

Cote/Cotes extrêmes

334W/185

Date

1991-1995

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