649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Études du projet, pièces complémentaires : tableaux d'estimation définitive du coût des travaux, tableaux de surfaces, plans des niveaux ; permis de construire : notice d'accessibilité, demande de permis de construire, plans des niveaux, coupes, plan de situation, notice sur l'eau et l'assainissement, plan parcellaire, plan de masse, plans des toitures, élévations, rapports, notice de sécurité incendie, volet paysager.

Cote/Cotes extrêmes

649W/141

Date

2004-2006

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C