Registre des délibérations. - Réalisation d'un immeuble collectif en accession à la propriété au 44 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : avenant n° 1 à la convention générale de réalisation de programme avec la SEMIP (page 81).

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/1

Date

1975-1976

Registre des délibérations. - Réalisation d'un immeuble collectif en accession à la propriété au 44 rue Eugène-et-Marie-Louise-Cornet : avenant n° 1 à la convention générale de réalisation de programme avec la SEMIP (page 81).

Cote/Cotes extrêmes

90W/1

Date

16 janvier 1976

Mots clés typologiques

délibération du conseil municipal

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