Registre des délibérations. - Enquête publique relative à la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche Delizy, note d'honoraires de maître Crocquet : décision 1985-128 (page 47).

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90W14_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

1985-1986

Registre des délibérations. - Enquête publique relative à la zone d'aménagement concerté (ZAC) Hoche Delizy, note d'honoraires de maître Crocquet : décision 1985-128 (page 47).

Cote/Cotes extrêmes

90W/14

Date

6 août 1985

Mots clés typologiques

décision du maire

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