Registre des délibérations. - Régie n° 12 de recettes à la piscine municipale, augmentation de l'encaisse : décision 1996-41 (folio 30 verso).

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Délibérations (1996)

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Délibérations du conseil municipal et décisions du maire

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

1996

Registre des délibérations. - Régie n° 12 de recettes à la piscine municipale, augmentation de l'encaisse : décision 1996-41 (folio 30 verso).

Cote/Cotes extrêmes

400W/11

Date

26 mars 1996

Mots clés matières

comptabilité publique

Mots clés typologiques

décision du maire

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