Révision des évaluations cadastrales demandée par le ministère de l'Économie, des finances et du budget (loi du 30 juillet 1990) : documents de la direction des Services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, dossier de travail (1992-1993). OPHLM, opération de réhabilitation du quartier Centre : comptes rendus des réunions de l'Amicale des locataires, correspondance entre la mairie et l'Amicale (1985-1988).

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

366W

Déplier tous les niveaux

366W

Révision des évaluations cadastrales demandée par le ministère de l'Économie, des finances et du budget (loi du 30 juillet 1990) : documents de la direction des Services fiscaux de la Seine-Saint-Denis, dossier de travail (1992-1993). OPHLM, opération de réhabilitation du quartier Centre : comptes rendus des réunions de l'Amicale des locataires, correspondance entre la mairie et l'Amicale (1985-1988).

Cote/Cotes extrêmes

366W/9

Date

1985-1993

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.