Conseil municipal du 20/10/09 : convocation et ordre du jour, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes, pièces déposées sur table (n°09-13-16-19), votes, pouvoirs, procès-verbal des délibérations affiché, compte rendu de la séance du conseil municipal du 20/10/09. Bureau municipal du 06/10/09 : convocation et ordre du jour, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations.

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Conseil municipal du 20/10/09 : convocation et ordre du jour, note de synthèse générale, projet de procès-verbal des délibérations, annexes, pièces déposées sur table (n°09-13-16-19), votes, pouvoirs, procès-verbal des délibérations affiché, compte rendu de la séance du conseil municipal du 20/10/09. Bureau municipal du 06/10/09 : convocation et ordre du jour, projet de note de synthèse, projet de procès-verbal des délibérations.

Cote/Cotes extrêmes

595W/6

Date

2009

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2009

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