Terrain et immeuble du 12 bis, rue Delizy et du 64, rue Victor-Hugo (dossier 89-068), acquisition et cession. Terrain et immeuble du 23/41, rue Delizy (dossier sans numéro), bail emphytéotique. Terrain et immeuble du 4, rue Denis-Papin (dossier 85-016), acquisition et cession.

Ce portail est conçu pour être utilisé sur les navigateurs Chrome, Firefox, Safari et Edge. Pour une expérience optimale, nous vous invitons à utiliser l'un de ces navigateurs.

Aide à la recherche

501W

Déplier tous les niveaux

501W

Terrain et immeuble du 12 bis, rue Delizy et du 64, rue Victor-Hugo (dossier 89-068), acquisition et cession. Terrain et immeuble du 23/41, rue Delizy (dossier sans numéro), bail emphytéotique. Terrain et immeuble du 4, rue Denis-Papin (dossier 85-016), acquisition et cession.

Cote/Cotes extrêmes

501W/25

Date

1985-1989

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 1989

Ce site utilise des cookies techniques nécessaires à son bon fonctionnement. Ils ne contiennent aucune donnée personnelle et sont exemptés de consentements (Article 82 de la loi Informatique et Libertés).

Vous pouvez consulter les conditions générales d’utilisation sur le lien ci-dessous.