Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance (sauf marchés). - Affaires sociales, n° 36-38. Affaires scolaires, n° 39-40. Affaires culturelles, n° 42-43. Jeunesse, n° 44-47. Affaires techniques, n° 55-56. Intercommunalité, n° 57. Personnel, n° 58-61. Affaires diverses, n° 62-69. Information, n° 70-71.

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Département Ressources / Direction des Ressources juridiques et administratives / Pôle Affaires juridiques et assemblées

Conseil municipal du 17 juin 2011, dossiers de séance (sauf marchés). - Affaires sociales, n° 36-38. Affaires scolaires, n° 39-40. Affaires culturelles, n° 42-43. Jeunesse, n° 44-47. Affaires techniques, n° 55-56. Intercommunalité, n° 57. Personnel, n° 58-61. Affaires diverses, n° 62-69. Information, n° 70-71.

Cote/Cotes extrêmes

653W/19

Date

2011

Conditions d'accès

Communicable à partir de 2011

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