Déplier tous les niveaux
Bibliothèques Elsa-Triolet, Jules-Verne et Romain-Roland : certificat de vérification d'installations électriques, assurance, inventaire du mobilier, contrat de bail (1984-1999). Studio Méhul : assurance, inventaire du mobilier (1984-1999). Local associatif 7, rue d'Estienne-d'Orves et local du Secours populaire avenue Jean-Jaurès : assurance (1990-1995). Centre de loisirs rue du Pré-Saint-Gervais : contrat de location, assurance (1990-1995). Centres de loisirs Diderot et Jacques-Prévert : assurance, mobilier (1984-1999). Stade Sadi-Carnot : mobilier, note manuscrite (1984-1999). Stades Charles-Auray et Marcel-Cerdan : mobilier (1984-1999). Stade Méhul et local commercial 20, rue Magenta : note manuscrite (1984-1999). Immeuble 35, rue Auger : contrat de location vente (1985-1989). Dépôt des Espaces verts : note manuscrite, mobilier (1985-1989). Économat Charles-Auray, mairie annexe des Courtillières et des Pommiers : mobilier (1985-1989). Club House : assurance, mobilier (1985-1989). Centre administratif : contrat de fourniture de repas, mobilier (1985-1993). Local du commissariat des Courtillières : note manuscrite, assurance (1985-1993). Ciné 104 : mobilier salle des fêtes (1985-1993). Conservatoire de musique : mobilier (1985-1993). Bains-douches : certificat de vérification d'installation électrique (1985-1993). Salle polyvalente avenue Édouard-Vaillant : note manuscrite (1985-1993). Maison pour tous rue Lavoisier : assurance (1985-1993). Salle Jacques-Brel : note manuscrite, plan, mobilier, certificat de vérification (1985-1993). Centre de loisirs Les Gavroches : mobilier (1982-1993). Service municipal de la jeunesse : assurance, bail de location, mobilier (1982-1993). Gymnases Maurice-Baquet et Léo-Lagrange : mobilier (1982-1993).
Communicable à partir de 1999