649W

Déplier tous les niveaux

Cote/Cotes extrêmes

649W/1-193

Date

1953-2014

Modalités d'entrées

Versement du 15 décembre 2014.

Mode de classement

Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.

Mots clés producteurs

Cahier de préconisations : rapport. Zone US/RM, synthèse des actions environnementales : rapport, vues en perspective. Opération de bureaux Elis, avant-projet détaillé (APD) : correspondance, note technique, rapport d'APD. 7, rue du Débarcadère, consultation du cabinet Raison Carnel : note d'honoraires, factures, avis d'émission, correspondance. Démolition et dépollution des usines Elis et gestion de déblais rue Ernest-Renan, consultation des entreprises : factures, correspondance, rapport de diagnostic des sols, récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux, plan Ateliers Elis, diagnostics amiante et plombs ; proposition Immodig : plan d'évacuation, correspondance, devis, extraits de revue de l'INRS, procès-verbal de constat, arrêté de permis de démolir, plan de situation, reportage photographique, demande de permis de démolir, cahier des charges. Appartement au 6, rue Danton, occupation sans titre : correspondance, devis, lettre de commande.

Cote/Cotes extrêmes

649W/106

Date

2011-2013

Évaluation, tris et éliminations, sort final

C

Conditions d'accès

Communicable au bout de 75 ans à partir de 2013