Déplier tous les niveaux
Versement d'archives de la société d'économie mixte de Pantin (SEMIP)
Versement du 15 décembre 2014.
Les dossiers constituant ce versement ont été regroupés en fonction du plan de classement de la SEMIP.
Zone d'aménagement concerté (ZAC) des Grands-Moulins à Pantin
Aménagement des espaces publics
Cahier de préconisations : rapport. Zone US/RM, synthèse des actions environnementales : rapport, vues en perspective. Opération de bureaux Elis, avant-projet détaillé (APD) : correspondance, note technique, rapport d'APD. 7, rue du Débarcadère, consultation du cabinet Raison Carnel : note d'honoraires, factures, avis d'émission, correspondance. Démolition et dépollution des usines Elis et gestion de déblais rue Ernest-Renan, consultation des entreprises : factures, correspondance, rapport de diagnostic des sols, récépissé de déclaration d'intention de commencement de travaux, plan Ateliers Elis, diagnostics amiante et plombs ; proposition Immodig : plan d'évacuation, correspondance, devis, extraits de revue de l'INRS, procès-verbal de constat, arrêté de permis de démolir, plan de situation, reportage photographique, demande de permis de démolir, cahier des charges. Appartement au 6, rue Danton, occupation sans titre : correspondance, devis, lettre de commande.
Évaluation, tris et éliminations, sort final
Communicable au bout de 75 ans à partir de 2013