Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection du campanile de l'hôtel de ville, avenant de régularisation à la police 375 036 718 073 B Socassur : décision 1989-315 (page 4).

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190W22_Deliberations

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Délibérations

Cote/Cotes extrêmes

190W/22

Date

1989-1990

Registre des délibérations. - Assurance dommages ouvrage pour les travaux de réfection du campanile de l'hôtel de ville, avenant de régularisation à la police 375 036 718 073 B Socassur : décision 1989-315 (page 4).

Cote/Cotes extrêmes

190W/22

Date

10 octobre 1989

Mots clés typologiques

décision du maire

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